Eric Avril
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000772870
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2001
08/09/2001
De:
Avril (Eric)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000221275
(source JORF)
nomination
09 Mars 2001
09/03/2001
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000221320
(source JORF)
nomination
08 Février 2001
08/02/2001
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000582720
(source JORF)
nomination
27 Avril 2000
27/04/2000
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
JORFTEXT000000397875
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1999
16/11/1999
De:
Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683
(source JORF)
nomination
19 Octobre 1999
19/10/1999
De:
Avril (Eric)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000212744
(source JORF)
nomination
07 Août 1999
07/08/1999
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000393732
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000208880
(source JORF)
nomination
25 Novembre 1998
25/11/1998
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle des établissements de crédit
Représentants des consommateurs déposants et emprunteurs
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000741457
(source JORF)
nomination
13 Mai 1998
13/05/1998
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000374492
(source JORF)
nomination
06 Mars 1998
06/03/1998
De:
Avril (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000739111
(source JORF)
nomination
18 Décembre 1997
18/12/1997
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1997
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000381108
(source JORF)
nomination
13 Mars 1997
13/03/1997
De:
Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000194620
(source JORF)
nomination
15 Août 1996
15/08/1996
De:
Avril (Eric)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077
(source JORF)
nomination
12 Juillet 1996
12/07/1996
De:
Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000561253
(source JORF)
nomination
09 Juillet 1996
09/07/1996
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000556824
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1995
11/11/1995
De:
Avril (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000545017
(source JORF)
nomination
14 Septembre 1993
14/09/1993
De:
Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000529077
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1993
03/07/1993
De:
Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000728103
(source JORF)
nomination
01 Juillet 1993
01/07/1993
De:
Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000528697
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
De:
Avril (Eric, Jean-Jacques)
AG75881H
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/08
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1991-08-01
"
corps
=
"
Officiers des bases de l'air
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Aspirant
"
JORFTEXT000000538043
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1991
15/11/1991